MEMOIRES ET PHOTOS DE MOELAN

"Un plaisir collectif"

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Municipalité

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    1940-1949
    1930-1939
    1920-1929
    1910-1919
    1900-1909
    1890-1899

Délibérations du Conseil municipal

Les délibérations

Objets
Sujets
Ref. interne
1949
Session ordinaire du 4 février
Budget service vicinal Budget service vicinal P1210394
Budget 1949 P1210395
Budget 1949 Mémoire Auffrédou (cérémonie fusillés Kerfany) P1210395
Budget 1949 Mémoire Caéric 1948 (sonnerie cloches) P1210395
Budget 1949 Mémoire Caéric 1947 (fourniture charbon, sonnerie cloches) P1210395
Budget 1949 Goutte de lait, insuffisance de crédit P1210396
Budget 1949 Dépassement de crédits P1210396
Budget 1949 Repas d'indigents dans les cantines P1210396
Budget 1949 Annulation titre de recette P1210396
Budget 1949 Acquisition 3 appareils d'étude par le film (écoles de hameaux) P1210396
Cantonniers et ouvriers de la voirie (rappel d'allocations familkiales 1947) P1210397
Cabine téléphonique de Kersauze P1210397
Ecoles Serrvice d'eau du groupe scolaire ; moto-pompe P1210397
Assurances Assurance du camion contre l'incendie P1210397
Subventions Demande de subventions P1210397
Indemnités Demande Mme Debos P1210397
Personnels Création d'un emploi de conducteur d'auto tourisme et utilitaire  P1210397
Personnels Assurance du personnel communal contre les accidents P1210398
Personnels Conseil de Préfecture ; affaire Le Pennec Julien P1210398
Ostréiculture Parc à huîtres ; hygiène P1210399
Indemnités Sapeurs-pompiers ; indemnités 1949 P1210399
Frais Déplacements du chef de corps de sapeurs-pompiers P1210400
Matériel Sapeurs-pompiers ; matériel P1210400
Matériel Désinfection du livre P1210400
Cours ménager Achat d'une machine à coudre P1210400
Loyers Immeubles de référence pour les loyers P1210400
Voirie Reconnaissance des chemins  lotissement de Kerfany P1210401
Voirie Chemin Départemental N° 116 P1210402
Voirie Chemin Départemental N° 216 ; trottoir P1210402
Voirie Chemin vicinal N° 11 P1210402
Voirie Chemins du lotissement de Kerfany P1210402
Indemnités Indeminité au percepteur pour établissement des budgets P1210402
Indemnités Cabines téléphoniques ; indemnités aux gérants P1210402
Cimetière Prix des fosses et des concessions P1210403
Ecoles Ecole de Kerenmoulin ; préau P1210403
Voirie Chemin de servitude de Mescléo P1210403
Voirie Divagation des chiens ; dépôts d'ordures P1210403
Allocations Allocations militaires P1210403
Personnels Reclassement du personnel communal titulaire P1210403
Session ordinaire du 3 avril
Ports Port de Brigneau (construction quai) P1210408
Ports Port de Brigneau (chemin d'accès) P1210408
Personnels Employés communaux, reclassement P1210408
Personnels Employés communaux, 2e tranche de reclassement P1210411
Conseil de Préfecture Affaire Le Pennec Julien P1210412
Ecoles Ecole Kergroës ; immeuble Drénou P1210412
Réserve incendie Réserve incendie de Chef-du-Bois P1210412
Personnels Personnel communal ; assurance contre les accidents du travail P1210412
Personnels Employée temporaire de bureau P1210413
Ecoles Grosses réparations P1210413
Transports Transports dans l'intérêt de la commune en 1948 P1210413
Electricité Dépenses d'électricité 2e semestre 1948 P1210414
Cimetière Agrandissement P1210414
Centre médico-scolaire Frais de sommation d'huissier P1210414
Transports Acquisition d'un camion de transport de matériaux P1210414
Transports Frais de transport d'un indigent P1210414
Subventions Subvention à l'U.S.M. P1210414
Monuments classés Entretien  P1210415
Ecoles Ecole de Kérouze ; bail terrain de jeux P1210415
Ecoles Motopompe du groupe scolaire ; réclamation Jeunet P1210415
Matériel d'incendie P1210416
Désinfection du livre P1210416
Association des propriétaires d'appareils à vapeur P1210416
Cimetière Concessions et fosses, prix P1210416
Cimetière Tombes de morts pour la France (concession) P1210416
Ports Cale de Kervignès P1210416
Réserve incendie Kerdoualen : point d'eau P1210416
Ecoles Tasse de lait P1210417
Comité secret Allocations militaires P1210417
Comité secret Assistance à la famille P1210417
Comité secret Assistance aux vieillards P1210417
Comité secret A.M.G. P1210417
Comité secret Bons de pain P1210417
Comité secret Repas de cantine à Kérouze P1210417
Session ordinaire du 8 mai
Vieillards, infirmes et incurables ; taux P1210418
Ecoles Reconstruction des écoles du bourg et de Kergroës (propositions de la Coopérative agricole) P1210418
P.T.T. Recette auxiliaire de Kergroës P1210419
Allocations militaires P1210419
Personnels Personnel communal ; indemnité de résidence P1210419
Monuments  Monuments aux morts P1210419
Amicale laïque ; colonie de vacances P1210419
Ecoles Ecole de Kerenmoulin ; achat de buses P1210420
Session ordinaire du 19 juin
Ecoles Cours complémentaire ; création d'une 5e classe P1210420
Ecoles Ecole de Kergroës ; installation d'un service d'eau P1210421
Haut parleur P1210421
Ecoles Agrandissement de l'école de Kerouze ; avant-projet P1210422
Ecoles Projet d'acquisition d'un terrain attenant à l'école de Kerenmoulin P1210422
Ecoles Ecole des garçons, bourg ; projet de cloison mobile P1210422
Ecoles Grosses réparations aux écoles publiques P1210422
Ecoles Conseil départemental des parents d'élèves P1210422
Ecoles Terrain de jeux de l'école de Kerouze ; bail P1210423
Ports Quai de Brigneau P1210423
Victimes de guerre ; tarif des inhumations P1210423
Allocations familiales de Mme Cravic P1210423
Affaire Jeunet P1210423
Poste Bail de la Poste P1210424
Immeuble de la gare ; impôts P1210424
Subventions Colonie de vacances ; demande de subvention P1210424
Electrification Electrification ; extension P1210425
Ports Balisage et feux de Merrien et de Brigneau P1210425
Comité secret Vieillards P1210426
Comité secret Assistance à la famille P1210426
Comité secret Aliénés P1210426
Comité secret Allocations militaires P1210426
Comité secret Secours aux indigents P1210426
Session ordinaire du 28 août
Matériel d'incendie P1210427
Impôts Révision des patentes P1210428
Voirie Prestations 1950 P1210428
Budget Emprunt de 2 000 000 francs pour camion P1210428
Budget Emprunt à la caisse des dépôts et consignations P1210429
Indemnités Indemnités logement des instituteurs P1210430
Installation du local de P.M.I. P1210431
Ecoles Contrôle médical dans l'enseignement privé du 1er degré P1210431
Cimetière Concession perpétuelle N° 135 P1210431
Ecoles Ecole des garçons ; cloison mobile P1210432
Ecoles Ecole de Brigneau ; entretien P1210432
Ecoles Ecole de Moëlan bourg, filles (achat matelas) P1210432
Ports Port de Brigneau ; grue P1210432
Ecoles Ecole de Kerenmoulin ; échange de terrain P1210432
Comité secret Assistance aux vieillards, infirmes et incurables P1210432
Session ordinaire du 18 septembre
Ecoles Ecole de Kergroës ; service d'eau P1210433
Centre médico-scolaire ; frais d'acte et purge des intérêts P1210433
Ecoles Ecole des filles, bourg ; rideaux P1210436
Fusillés de Kerfany ; cérémonie commémorative P1210436
Mémoire Thierry P1210436
Ecoles Ecole de Kergroës ; analyse d'eau P1210436
Indemnités Indemnité au cantonier-chef pour surveillance des chemins ruraux P1210436
Subventions Subventions P1210436
Eglise Vitraux de l'église détruits par suite de déflagration P1210437
Voirie Choix du camion P1210437
Ecoles Ecole de garçons (bourg) ; matelas P1210437
Edifices non classés Réparations P1210437
Inhumation des "Morts pour la France" ; remboursement des frais aux familles P1210437
Budget Règlement définitif du budget de 1948 P1210438
Budget Budget additionnel 1949 P1210439
Session ordinaire du 18 décembre
Voirie Prestations vicinales 1950 P1210440
Liste électorale Révision P1210440
Subventions U.S.M. subvention P1210440
Subventions Mutuelle des sapeurs-pompiers ; subvention P1210440
Subventions Voiture automobile de la sœur St Jean P1210441
Subventions Œuvres scolaires ; subventions P1210441
Subventions Subventions 1949 P1210441
Budget Crédits dépassés ou insuffisants en 1949 P1210441
Ecoles Terrain de jeux de Kergroës ; tarif de location P1210442
Voirie Projet d'acquisition d'un camion P1210442
Ecoles Ecole de Kerenmoulin ; terrain de jeux P1210442
Ecoles Ecole de Kerenmoulin ; échange de terrain P1210442
Taxe visite viandes 1947 ; annulation P1210443
Cimetière Tombes de militaires morts pour la France P1210443
Cimetière Tombe d'un militaire britannique au cimetière P1210443
Garderie de vacances ; assurances P1210443
Immeubles communaux Proposition Roux P1210444
Immeubles communaux Loyer des occupants de l'immeuble de la Gare P1210444
Licence débits de boissons P1210444
Indemnités Indemnités de logement P1210444
Ecoles Ecole de Kergroës ; agrandissement P1210444
Ecoles Ecole de garçons (bourg) ; locaux P1210445
Mairie Mairie ; meubles bureau P1210445
Ecoles Cantines scolaires ; repas d'indigents P1210445
Indemnités Garde-champêtre ; indemnité de vélo P1210445
Ecoles Caisse des écoles ; mémoire Dupré P1210446
Ecoles Caisse des écoles ; subvention P1210446
Centre médico-scolaire ; subvention P1210446
Centre médico-scolaire ; intérêts dus aux vendeurs P1210446
Frais de mission ; déplacements P1210446
Matériel d'incendie ; choix d'un fournisseur P1210446
Comité secret A.M.G. P1210446
Comité secret Aliénés P1210447
Comité secret Vieillards P1210447
Comité secret Assistance à la famille P1210447

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